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BorGi
Inscrit le: 11 Mar 2008
Messages: 65
Localisation: Bordeaux
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 Posté le: 14 Mai 2008 23:56 Sujet du message: Confiscation du véhicule pour alcoolemie.... |
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Jean Louis Borloo vient de nous informer que le gouvernerment comptait faire passer des nouvelles lois sur la repression routiere, avec entre autres :
- Confiscation du véhicule pour alcoolemie....
Y'a plus de 5 ans, on prenait 3 points de moins sur le permis et 90€ d'amende pour alcoolemie positive....
Aujourd'hui, c'est - 6 points, amende variant de 200 € jusqu'à 4500 € suivant le contexte, et suspension ou annulation eventuelle du permis...
Eh hop ! On en rajoute avec la confiscation du véhicule ! 
Ca continue ! Objectif ZERO morts sur nos routes ou quoi ? 
Sont devenus fous ces senateurs 
Ps : on va même obliger les cyclistes à porter un gilet reflechissant et un casque .... sinon, a  
On nous prend vraiment pour des imbéciles là... On sait tous que les caisses de l'etat sont vides, alors on durcit la loi à tout-va.... afin de rabaisser le degres de tolérence.... afin que les amendes tombent plus facilement en plus grande quantité.... afin de renflouer les caisse de l'état....
PFFFF, j'en ai marre de ce systeme "tout repressif", j'en ai marre je vous dit !  
_________________
Alfa 147, 1l6 TS Rosso Alfa depuis 2006
205 GTI, 1l6 115cv gris graphite 1988
205 CTI, 1l6 115cv bleu azuro 1986 |
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ptiboubou
Modérateur
Inscrit le: 30 Juin 2003
Messages: 2227
Localisation: Rixheim (68)
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| Posté le: 15 Mai 2008 00:00 Sujet du message: |
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contre l'alcool au volant, je suis favorable a toutes les mesures...
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147 1,6l TS 120CV Noir/cuir gris/15" VENDUE!!! et a la casse maintenant ...
Alfa 159 2.4JTDm 200cv Selective Qtronic
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BorGi
Inscrit le: 11 Mar 2008
Messages: 65
Localisation: Bordeaux
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| Posté le: 15 Mai 2008 00:13 Sujet du message: |
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Et bien moi, je suis POUR l'alcool au volant,
Et je serais même favorable à une loi interdisant de conduire son véhicule malgré la validité du permis, malgré le taux négatif d'alcoolemie, malgré l'achat légal du véhicule.....
Sinon, c'est 30000 € d'amende et prison à vie...
Puisqu'on vous dit que l'état a besoin d'argent
_________________
Alfa 147, 1l6 TS Rosso Alfa depuis 2006
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stadark
Inscrit le: 03 Avr 2008
Messages: 760
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| Posté le: 15 Mai 2008 00:13 Sujet du message: Re: Confiscation du véhicule pour alcoolemie.... |
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| BorGi a écrit: | Jean Louis Borloo vient de nous informer que le gouvernerment comptait faire passer des nouvelles lois sur la repression routiere, avec entre autres :
- Confiscation du véhicule pour alcoolemie....
Y'a plus de 5 ans, on prenait 3 points de moins sur le permis et 90€ d'amende pour alcoolemie positive....
Aujourd'hui, c'est - 6 points, amende variant de 200 € jusqu'à 4500 € suivant le contexte, et suspension ou annulation eventuelle du permis...
Eh hop ! On en rajoute avec la confiscation du véhicule !
Ca continue ! Objectif ZERO morts sur nos routes ou quoi ?
Sont devenus fous ces senateurs
Ps : on va même obliger les cyclistes à porter un gilet reflechissant et un casque .... sinon, a
On nous prend vraiment pour des imbéciles là... On sait tous que les caisses de l'etat sont vides, alors on durcit la loi à tout-va.... afin de rabaisser le degres de tolérence.... afin que les amendes tombent plus facilement en plus grande quantité.... afin de renflouer les caisse de l'état....
PFFFF, j'en ai marre de ce systeme "tout repressif", j'en ai marre je vous dit ! |
je suis pour ca, uniquement contre l'alcolemie.
_________________
Mon ex GTA..
http://www.alfa147-france.net/forum/viewtopic.php?t=32701&postdays=0&postorder=asc&start=0 |
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bibi33
Inscrit le: 23 Juil 2004
Messages: 3021
Localisation: Bordeaux
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| Posté le: 15 Mai 2008 07:59 Sujet du message: |
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la confiscation du véhicule pour infraction routière existe déjà depuis longtemps
Circulaire no 2006-43 du 30 mai 2006 relative aux dispositions de la loi du 5 janvier 2006 relatives à la sécurité routière
NOR : EQUS0611365C
Le délégué interministériel à la sécurité routière à Mesdames et Messieurs les préfets de département ; Monsieur le préfet de police de Paris.
En application des décisions prises lors des comités interministériels de la sécurité routière des 24 janvier et 1er juillet 2005, plusieurs nouvelles mesures ont été introduites dans le code de la route par la loi no 2006-10 du 5 janvier 2006 relative à la sécurité et au développement des transports.
Ces dispositions visent plus particulièrement le renforcement de la lutte contre les excès de vitesse de 50 km/h et plus, et le « débridage » des deux-roues à moteur.
1. Plusieurs dispositions visent à permettre l’immobilisation des véhicules en vue de leur confiscation en cas d’excès de vitesse de 50 km/h et plus, et à faciliter la mise en œuvre des mesures d’immobilisation et de mise en fourrière
1.1. La possibilité d’immobilisation du véhicule
en cas d’excès de vitesse de 50 km/h et plus
Cette mesure permet notamment de mettre fin à certains comportements particulièrement dangereux comme les courses illicites de véhicules traversant la France à très grande vitesse.
En cas d’excès de vitesse de 50 km/h ou plus, contravention de la cinquième classe punie d’une amende de 1 500 euros au plus et d’un retrait de six points du permis de conduire, la confiscation du véhicule peut être décidée par le juge lorsque le conducteur est propriétaire du véhicule.
Afin de permettre un recours plus fréquent au prononcé de cette peine et, surtout, d’en faciliter l’exécution, la loi a étendu la possibilité d’immobilisation à titre conservatoire du véhicule en vue de sa confiscation, auparavant simplement prévue pour les délits, aux contraventions de cinquième classe, parmi lesquelles figure principalement le grand excès de vitesse (art. L. 325-1-1 modifié du code de la route).
Cette immobilisation, qui ne peut être décidée qu’avec l’accord du procureur de la République, doit obligatoirement s’accompagner de la rétention immédiate du permis de conduire (art. L. 224-1 du code de la route).
_________________
147 GTA Q2 2003 / Fiat Barchetta 1995 / Giulia Spider 1965 / Alfa Club du Sud Ouest : www.alfacso.com
[img]http://www.alfacso.com/img/ban.jpg[/img] |
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bibi33
Inscrit le: 23 Juil 2004
Messages: 3021
Localisation: Bordeaux
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| Posté le: 15 Mai 2008 08:05 Sujet du message: |
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il existe d'autres cas
Refus d'obtempérer aggravé par mise en danger d'autrui CR L233-1-1
Usurpation de plaque d'immatriculation CR L317-4-1
Usage de fausse plaque ou de fausse inscription apposée sur un véhicule à moteur ou remorque CR L.317-2
Mise en circulation de véhicule à moteur remorque muni de plaque ou d'inscription inexacte CR L.317-4
Fausse déclaration sur le propriétaire d'un véhicule à moteur circulant sans plaque ou inscription obligatoire sur une voie ouverte à la circulation publique CR L.317-3
Défaut d'assurance CR L324-2
Défaut de permis(même la 1ere fois) CR L.221-2 : 1 an de prison
2 ans si récidive confiscation du véhicule
Commercialisation de kit de débridage de cyclomoteur ou montage par professionnel (ou tentative) CR L317-5 CR L317-6 CR L317-7
Commercialisation (ou tentative) d'un anti-radar CR L413-2CR L413-3 CR L413-4
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147 GTA Q2 2003 / Fiat Barchetta 1995 / Giulia Spider 1965 / Alfa Club du Sud Ouest : www.alfacso.com
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fred34
Inscrit le: 30 Juin 2003
Messages: 6296
Localisation: Faites demi tour dés que possible !
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| Posté le: 15 Mai 2008 08:18 Sujet du message: |
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j'ai rien contre cette mesure. L'alcoolémie est parmis les plus grande cause de mortalité chez les jeunes conducteurs.
Je vais peut etre vous choquer mais je suis pour la généralisation des ethylotest embarqué interdisant le démarrage du véhicule et pour l'interdiction de vente d'alcool en boite de nuit !!! |
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caro7550
Inscrit le: 22 Fév 2007
Messages: 6358
Localisation: 67 Le Canal
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| Posté le: 15 Mai 2008 08:24 Sujet du message: |
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Moi je suis contre la confiscation du véhicule car bien souvent il n'y en a qu'un seul par foyer.
Ils n'ont qu'à interdire l'alcool! |
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Charlie78
Inscrit le: 17 Mar 2006
Messages: 48
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| Posté le: 15 Mai 2008 08:38 Sujet du message: |
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Recommencer une prohibition je crois pas que ca soit la bonne idée...
Perso je suis pour les mesures enoncées plus haut + alcoolémie a 0, on y viendra de toute facon c'est obligé.
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147 1.6L 120ch, noir, selective, 2003, TOE... |
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plante41
Inscrit le: 03 Fév 2008
Messages: 1053
Localisation: Ma Belle Sologne (41)
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| Posté le: 15 Mai 2008 08:38 Sujet du message: |
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| fred34 a écrit: | | Je vais peut etre vous choquer mais je suis pour la généralisation des ethylotest embarqué interdisant le démarrage du véhicule |
Ah ça oui, moi aussi je suis pour!!! Parcequ'on en voit certain qui roule, ça fait peur... 
_________________
"La vie, c'est comme une bicyclette, il faut avancer pour ne pas perdre l'équilibre"
A. EINSTEIN |
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fred34
Inscrit le: 30 Juin 2003
Messages: 6296
Localisation: Faites demi tour dés que possible !
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| Posté le: 15 Mai 2008 08:48 Sujet du message: |
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| Charlie78 a écrit: | Recommencer une prohibition je crois pas que ca soit la bonne idée...
Perso je suis pour les mesures enoncées plus haut + alcoolémie a 0, on y viendra de toute facon c'est obligé. |
impossible le taux d'alcoolémie à 0. Certaines personne ont naturellement un taux supérieur à 0.
il n'est pas question de prohibition non plus. Mais le gouvernement veut rendre obligatoire les ethylotest à la sortie des boites. Pourquoi déléguer cette mission aux patrons de boite. Soit on dit, vous buvez mais vous ne conduisez pas et c'est les patrons de boite qui vous on vendu à boire qui vérifie ... avec les résultats qu'on connait, soit on dit on vous interdit de vendre de l'alcool en boite.
C'est une question de bon sens. Tant qu'on vendra des bouteilles d'alcool entière ce sera la la porte ouverte à tous les exces. |
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caro7550
Inscrit le: 22 Fév 2007
Messages: 6358
Localisation: 67 Le Canal
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| Posté le: 15 Mai 2008 08:52 Sujet du message: |
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Au fait ils vont en faire du véhicule dont vous êtes si content qu'il ait été confisqué???
Et en quoi ça l'empêche l'alcoolo de conduire un autre véhicule?? |
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plante41
Inscrit le: 03 Fév 2008
Messages: 1053
Localisation: Ma Belle Sologne (41)
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| Posté le: 15 Mai 2008 08:54 Sujet du message: |
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Et il rentre comment chez lui l'alcoolo?? 
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"La vie, c'est comme une bicyclette, il faut avancer pour ne pas perdre l'équilibre"
A. EINSTEIN |
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bibi33
Inscrit le: 23 Juil 2004
Messages: 3021
Localisation: Bordeaux
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| Posté le: 15 Mai 2008 09:01 Sujet du message: |
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| caro7550 a écrit: | Au fait ils vont en faire du véhicule dont vous êtes si content qu'il ait été confisqué???
Et en quoi ça l'empêche l'alcoolo de conduire un autre véhicule?? |
la plupart du temps elle est vendue par les domaines
la confiscation du véhicule a aussi comme but de faire très mal au portefeuille, le mec richissime n'a aucun problème à payer une amende de 1500 euros par contre si on lui confisque sa Ferrari, là il commencera à réfléchir
tout cela est relativement facile à contourner car pour que le véhicule soit confisqué il faut que le conducteur en soit le propriétaire
moralité : "roulez bourré au volant des voitures de vos copains"
_________________
147 GTA Q2 2003 / Fiat Barchetta 1995 / Giulia Spider 1965 / Alfa Club du Sud Ouest : www.alfacso.com
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caro7550
Inscrit le: 22 Fév 2007
Messages: 6358
Localisation: 67 Le Canal
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| Posté le: 15 Mai 2008 09:41 Sujet du message: |
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| bibi33 a écrit: | | la plupart du temps elle est vendue par les domaines |
A mon très humble avis, il s'agit de vol!!!
Surtout que c'est toujours vendu à perte.
Z'ont qu'à y mettre un sabot à la voiture.
Et le gars qui perd sa Ferrari, il est loin d'être matériellement emmerdé : il doit lui rester au moins une merco au fond du garage!  |
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miaou39
Inscrit le: 10 Sep 2004
Messages: 28266
Localisation: dans un Mojito !
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| Posté le: 15 Mai 2008 09:43 Sujet du message: |
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| plante41 a écrit: | | fred34 a écrit: | | Je vais peut etre vous choquer mais je suis pour la généralisation des ethylotest embarqué interdisant le démarrage du véhicule |
Ah ça oui, moi aussi je suis pour!!! Parcequ'on en voit certain qui roule, ça fait peur... |
c'est clair
pis y'en a qui abusent vraiment et reprennent le volant derrière...
pfffff
_________________
golf VI GTI |
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ToxyMaTT
Inscrit le: 14 Avr 2005
Messages: 17928
Localisation: Nancy (54)
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| Posté le: 15 Mai 2008 10:37 Sujet du message: |
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| fred34 a écrit: | | Tant qu'on vendra des bouteilles d'alcool entière ce sera la la porte ouverte à tous les exces. |
Pas forcément...
Le problème c'est que les verres d'alcool sont quasi au même prix que les sans alcool donc ....
J'me rapelle d'une soirée, le conducteur donnait son permis a l'entrée de la boite, en échange on lui donnait des verres (sans alcool) gratuits pour la soirée. A la sortie on devait souffler pour récupérer son permis. Ce genre d'opération dans les boites je dis 
Sinon les mesures contre l'alcool je suis pour à 100% ... et pourtant j'ai 4 potes qui viennent de se faire chopper récemment pour ça... . J'espère au moins que ça les fera réfléchir 
_________________
147 JTDm pour madame
Mazda MX5 NA pour monsieur
ex 156 2.5L V6 SW / 146 TS120 /GTV Cup Q2 3.0 V6 / 147 TS120 Ti replica
Alfiste un jour ... Alfiste toujours <3 |
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plante41
Inscrit le: 03 Fév 2008
Messages: 1053
Localisation: Ma Belle Sologne (41)
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| Posté le: 15 Mai 2008 11:17 Sujet du message: |
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| ToxyMaTT a écrit: | | J'me rapelle d'une soirée, le conducteur donnait son permis a l'entrée de la boite, en échange on lui donnait des verres (sans alcool) gratuits pour la soirée. A la sortie on devait souffler pour récupérer son permis. Ce genre d'opération dans les boites je dis |
Oui c'est le top ça, mais je pense que toutes les boites n'ont pas envie de perdre leur temps avec ça malheureusement 
_________________
"La vie, c'est comme une bicyclette, il faut avancer pour ne pas perdre l'équilibre"
A. EINSTEIN |
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khraft
Inscrit le: 24 Aoû 2007
Messages: 2315
Localisation: Taninges (74)
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| Posté le: 15 Mai 2008 12:23 Sujet du message: |
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| fred34 a écrit: | j'ai rien contre cette mesure. L'alcoolémie est parmis les plus grande cause de mortalité chez les jeunes conducteurs.
Je vais peut etre vous choquer mais je suis pour la généralisation des ethylotest embarqué interdisant le démarrage du véhicule et pour l'interdiction de vente d'alcool en boite de nuit !!! |
Je ne veux pas passer pour l'avocat du diable mais ... je vois déjà, à la sortie des boites ou des bars, des mecs qui n'auront pas bu d'alcool, se faire de l'argent en soufflant dans l'éthylotest du mec bourré afin que la voiture démarre.
Et pour l'interdiction de vente d'alcool en boite, les mecs iront au supermarché dans l'après midi pour acheter ce qu'il faut. Et en plus ça leur coutera moins cher.
L'alcool au volant est un problème ok, mais est ce qu'il ne vaut pas mieux faire de la prévention plutôt que de la répression? Ou des actions comme celle que ToxyMaTT nous a raconté. Des services de bus comme cela se fait par endroit?
Enfin il est toujours facile de parler comme je le fais, je n'ai pas non plus la solution miracle contre l'alcool au volant, par contre si les caisses de l'état sont vide, il passe où tout l'argent qu'on nous prends??? |
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Braise42
Inscrit le: 20 Nov 2007
Messages: 1982
Localisation: Saint Etienne
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| Posté le: 15 Mai 2008 13:29 Sujet du message: |
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Je suis également favorable à la lutte de l'alcool au volant.
Il existe des capteurs de sueurs capable de déceler l'alcool. Plutôt qu'un ethylotest, il serait plus efficace de mettre ce genre de capteur sur le levier de vitesse ou le volant. de ce fait, il serait impossible (ou plus difficile) de leurer le test.
En revanche la confiscation du véhicule n'est je pense pas le meilleur moyen.
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Alfa 147 TI JTDM 150 Noir Phase 3, radar de recul, FAP, Pack Hiver
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